Base documentaire

Textes et analyses juridiques, documents-types, études, ouvrages, publications de la FNADEPA... Tout est à retrouver ici !
Devenez adhérent pour avoir accès à l’entièreté de la base documentaire.

Tous les documents

(187)
Trier par
Textes juridiques
Prévention
Circulaire concernant les infections à Clostridium difficile dans les établissements
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
Circulaire du 15 septembre 2006 relative aux recommandations de maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements hébergeant des personnes âgées et dans les...
15.09.2006
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Fin de vie / Décès
Décret relatif au certificat de décès (Juillet 2006)
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
Décret du 27 juillet 2006 relatif au certificat de décès et modifiant le code général des collectivités territoriales
27.07.2006
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Sécurité incendie
Arrêté du 10 octobre 2005 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Arrêté du 10 octobre 2005 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du...
Arrêté du 10 octobre 2005 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du...
01.12.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Légionnelles
Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées
Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes...
Circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes...
28.10.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Prévention
Vaccination anti-grippe dans les établissements
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
Circulaire DGAS/SD2 n° 2005/425 du 16 septembre 2005 relative à la vaccination contre la grippe dans les établissements médico-sociaux.
16.09.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Prévention
Rafraichissement en établissement de santé (suite)
Arrêté du 11 juillet 2005.
Arrêté du 11 juillet 2005.
11.07.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Prévention
Rafraichissement en établissement de santé
Décret du 11 juillet 2005.
Décret du 11 juillet 2005.
11.07.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Arrêté du 7 juillet 2005.
07.07.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Divers
Médecin coordonnateur : décret du 27 mai 2005
Décret du 27 mai 2005 relatif à la qualification, aux missions et au mode de rémunération du médecin coordonnateur.
Décret du 27 mai 2005 relatif à la qualification, aux missions et au mode de rémunération du médecin coordonnateur.
27.05.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Fin de vie / Décès
Droits des malades et fin de vie (loi)
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie.
22.04.2005
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Maladies neuro-dégénératives
Alzheimer
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.
Décret relatif à la liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapie particulièrement coûteuse.
04.10.2004
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
1 9 10 11
Filtrer par
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout Arrêt maladie - secteur privé Congés - secteur privé
Voir tout
Voir tout Contractuels
Voir tout Congés - fonction publique
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Devenez adhérent

Accédez à l’ensemble de la base documentaire et plus encore en devenant adhérent de la FNADEPA.