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Sécurité incendie
Sécurité informatique - Davantage d'incidents de sécurité déclarés dans les EHPAD (01/06/2021)
Le panorama 2020 des incidents de sécurité numérique dans le secteur santé et médico-social a été diffusé : les Ehpad en ont signalé 31 sur les 369 recensés par l’Agence du numérique en santé (ANS).
Le panorama 2020 des incidents de sécurité numérique dans le secteur santé et médico-social a été diffusé : les Ehpad en ont signalé 31 sur les 369 recensés par l’Agence du numérique en santé (ANS).
03.06.2021
Veille et analyse
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Sécurité incendie
Responsabilité d’un résident fumeur suite à un incendie en Ehpad (jurisprudence)
Un résident qui fumait dans sa chambre et ayant provoqué un incendie mortel, est reconnu en partie responsable par la cour de cassation dans une décision du 23 mai 2019.
Un résident qui fumait dans sa chambre et ayant provoqué un incendie mortel, est reconnu en partie responsable par la cour de cassation dans une décision du 23 mai 2019.
15.07.2019
Veille et analyse
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Sécurité incendie
Guide de responsabilité du chef d'établissement et de l'exploitant
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation du guide sur la responsabilité incendie des chefs d’établissement recevant du public et des exploitants assujettis à l’installation d’un Système de...
Lettre mensuelle février 2017 - Présentation du guide sur la responsabilité incendie des chefs d’établissement recevant du public et des exploitants assujettis à l’installation d’un Système de...
02.02.2017
Veille et analyse
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Sécurité incendie
Avis de la Commission centrale de sécurité visant à modifier les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées (Avril 2006)
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité portant sur le type J dans les logements foyers est paru
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité portant sur le type J dans les logements foyers est paru
06.04.2006
Veille et analyse
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Légionnelles
Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments
Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments
Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 relative au référentiel d'inspection-contrôle de la gestion des risques liés aux légionelles dans les installations d'eau des bâtiments
25.02.2013
Textes juridiques
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Contrôle périodique
Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d’ascenseurs
Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs
Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs
20.08.2012
Textes juridiques
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Sécurité incendie
Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie
Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie
Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie
09.11.2011
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Sécurité incendie
Arrêté du 14 avril 2011 relatif à l'application de l'article R.111-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Arrêté du 14 avril 2011 relatif à l'application de l'article R.111-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Arrêté du 14 avril 2011 relatif à l'application de l'article R.111-1-1 du code de la construction et de l'habitation
22.04.2011
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
17.08.2011
Document type
Réservé aux adhérents
Sécurité incendie
Sécurité incendie - responsabilité du chef d'établissement et de l'exploitant
Sécurité incendie - responsabilité du chef d'établissement et de l'exploitant
Sécurité incendie - responsabilité du chef d'établissement et de l'exploitant
23.11.2016
Ouvrage
Réservé aux adhérents
26.01.2015
Ouvrage
Réservé aux adhérents
Légionnelles
Guide des salles d’eau accessibles à usage individuel dans les bâtiments d’habitation
Guide des salles d’eau accessibles à usage individuel dans les bâtiments d’habitation - juillet 2012
Guide des salles d’eau accessibles à usage individuel dans les bâtiments d’habitation - juillet 2012
28.08.2012
Ouvrage
Réservé aux adhérents
Légionnelles
Guide pour la mise en oeuvre d’une douche de plain-pied dans les salles d’eau à usage individuels
Guide pour la mise en ouvre d’une douche de plain-pied dans les salles d’eau à usage individuels - Juillet 2012
Guide pour la mise en ouvre d’une douche de plain-pied dans les salles d’eau à usage individuels - Juillet 2012
28.08.2012
Ouvrage
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