Base documentaire

Les outils de la loi 2002-2 Voir tout CVS Règlement de fonctionnement Contrat de séjour ou DIPC Projet d’établissement ou de service Projet personnalisé

Droits des personnes Voir tout Bientraitance / Maltraitance Secret médical Liberté d’aller et venir Mesures de protection juridique Personne de confiance Liberté religieuse Droit de vote

Pilotage Voir tout CPOM Evaluation des ESSMS Inspections / contrôles Recommandations de bonnes pratiques

Droit syndical Voir tout

Résidence autonomie Voir tout

Résidence services séniors Voir tout

Habitat inclusif Voir tout

Les professionnels des ESMS Voir tout Divers Kiné IDE / IDEC Médecin Aide-soignant Conventions types

Maintenance Voir tout Contrôle périodique Sécurité incendie Légionnelles

Vie de l’établissement Voir tout Dépôt de biens Bénévoles QVT Management Fin de vie / Décès Animation Prévention Maladies neuro-dégénératives Urbanisme Nutrition Accessibilité Affichage Archivage Energie Restauration

Circuit du médicament Voir tout

Négociation collective Voir tout CCN51 BAD CCN66

Vie du contrat de travail - secteur privé Voir tout Temps de travail - secteur privé Complémentaire santé - cotisation sociale Sécurité au travail Formation

Suspension et rupture du contrat - secteur privé Voir tout Arrêt maladie - secteur privé Congés - secteur privé Procédure disciplinaire - secteur privé Rupture d’un commun accord

Formation du contrat - secteur privé Voir tout Contrat à durée déterminée Contrat à durée indéterminée

Vie du contrat - fonction publique Voir tout Sécurité Rémunération - fonction publique Temps de travail - fonction publique Formation

Suspension et rupture du contrat - fonction publique Voir tout Congés - fonction publique

Coordination territoriale Voir tout Dispositifs d’appui à la coordination

Handicap / PHV Voir tout

Accueil de jour / Hébergement temporaire Voir tout

HAD Voir tout

PASA/UHR Voir tout

USLD Voir tout

Centres de ressources territoriaux (CRT) Voir tout

Aidants Voir tout

Tarification Voir tout

Réforme des services autonomie à domicile (SAD) Voir tout

EPRD / ERRD Voir tout

BP/CA Voir tout

Aide sociale à l’hébergement Voir tout

Fiscalité Voir tout

LFSS Voir tout

Contentieux tarifaire Voir tout

Ouvrages Voir tout

Innovations Voir tout

Projet de loi / loi Voir tout

Rapports-Plans Voir tout

Union européenne Voir tout