Evaluation des ESSMS

Base documentaire

Textes et analyses juridiques, documents-types, études, ouvrages, publications de la FNADEPA... Tout est à retrouver ici !
Devenez adhérent pour avoir accès à l’entièreté de la base documentaire.

Veille et analyse

(4)

Tous les documents de Veille et analyse

Evaluation des ESSMS

Modalités de programmation des évaluations des ESSMS

Une instruction de la DGCS, relative à la mise en œuvre des évaluations de la qualité des ESSMS, destinée aux autorités tarifaires et de contrôle des ESSMS, est parue au Bulletin officiel Santé –...

19.04.2024

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Démarche qualité

Nouveaux documents - Evaluation de la qualité des ESSMS - mai 2022

En lien avec la publication du nouveau référentiel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute autorité de Santé (HAS) a mis en ligne deux...

14.06.2022

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Evaluation des ESSMS

Publication rapport IGAS/ANESM

Présentation du rapport de diagnostic de l'IGAS relatif au dispositif d'évaluation interne et externe des ESSMS, remis le 1er juin 2017.

13.06.2017

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Evaluation des ESSMS

ESSMS : valorisez les résultats de vos évaluations

Lettre mensuelle janvier 2017 - Présentation du guide de l'Anesm intitulé "ESSMS : valorisez les résultats de vos évaluations"

02.01.2017

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Textes juridiques

(2)

Tous les documents de Textes juridiques

Démarche qualité

Décret du 28 avril 2022 - accréditation des organismes évaluateurs

Décret relatif à l’accréditation des organismes pouvant procéder à l’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)

14.06.2022

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Evaluation des ESSMS

Décret du 26 avril 2022 modifiant le rythme des évaluations

14.06.2022

Textes juridiques

Réservé aux adhérents