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Accessibilité
Registre public d'accessibilité - guide d’aide à l’élaboration
Présentation du guide d’aide à l’élaboration du registre public d’accessibilité, élaboré par la délégation ministérielle à l’accessibilité (DMA).
Présentation du guide d’aide à l’élaboration du registre public d’accessibilité, élaboré par la délégation ministérielle à l’accessibilité (DMA).
25.09.2017
Veille et analyse
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Accessibilité
Registre public d'accessibilité - Mise en place obligatoire
Présentation du registre public d'accessibilité dans le cadre de la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP).
Présentation du registre public d'accessibilité dans le cadre de la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP).
07.06.2017
Veille et analyse
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Accessibilité
Accessibilité : enfin des progrès
21 janvier 2016 : Premier bilan des agendas d’accessibilité programmée créés par le gouvernement pour relancer la mise en accessibilité des ERP au bénéfice des personnes en situation de handicap.
21 janvier 2016 : Premier bilan des agendas d’accessibilité programmée créés par le gouvernement pour relancer la mise en accessibilité des ERP au bénéfice des personnes en situation de handicap.
01.02.2016
Veille et analyse
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Accessibilité
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur...
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur...
26.04.2017
Textes juridiques
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Accessibilité
Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d'accessibilité
Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d'accessibilité
Arrêté du 19 avril 2017 fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d'accessibilité
22.04.2017
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Accessibilité
Décret n°2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d'accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public
Décret n°2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d'accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du...
Décret n°2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d'accessibilité et modifiant diverses dispositions relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du...
30.03.2017
Textes juridiques
Réservé aux adhérents
Accessibilité
Tutoriel pour remplir la fiche de synthèse - Accessibilité de l’établissement
Tutoriel pour remplir la fiche de synthèse - Accessibilité de l’établissement
Tutoriel pour remplir la fiche de synthèse - Accessibilité de l’établissement
15.09.2017
Document type
Réservé aux adhérents
Accessibilité
Fiche synthèse - Accessibilité de l’établissement
Fiche synthèse - Accessibilité de l’établissement
Fiche synthèse - Accessibilité de l’établissement
15.09.2017
Document type
Réservé aux adhérents
Accessibilité
Registre public d’accessibilité - guide d’aide à la constitution pour les établissements recevant du public
Registre public d’accessibilité - guide d’aide à la constitution pour les établissements recevant du public
Registre public d’accessibilité - guide d’aide à la constitution pour les établissements recevant du public
15.09.2017
Document type
Réservé aux adhérents
30.07.2015
Ouvrage
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29.09.2014
Ouvrage
Réservé aux adhérents
Accessibilité
A la recherche d'un monde partagé - Accessibilité et design pour tous
Quand Pierre Minaire affirme qu'il n'existe pas de handicap de nature mais uniquement des handicaps de situation , il projette chaque usager dans des dispositifs réels où l'accès peut être...
Quand Pierre Minaire affirme qu'il n'existe pas de handicap de nature mais uniquement des handicaps de situation , il projette chaque usager dans des dispositifs réels où l'accès peut être...
09.07.2014
Ouvrage
Réservé aux adhérents
29.04.2013
Ouvrage
Réservé aux adhérents
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