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Résidence autonomie
Plan de réhabilitation des résidences autonomie
La Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) poursuit son soutien à la réhabilitation des résidences autonomie et renouvèle, pour l’année 2020, la mise en œuvre de son plan d’aide à...
La Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) poursuit son soutien à la réhabilitation des résidences autonomie et renouvèle, pour l’année 2020, la mise en œuvre de son plan d’aide à...
01.07.2020
Veille et analyse
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Résidence autonomie
Résidence autonomie - modèles type de conventions
Présentation des trois modèles de convention type pour les résidences autonomie accueillant des personnes âgées en perte d’autonomie, présentant un GIR 1 à 4.
Présentation des trois modèles de convention type pour les résidences autonomie accueillant des personnes âgées en perte d’autonomie, présentant un GIR 1 à 4.
27.03.2018
Veille et analyse
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Habitat inclusif
Guide - L'habitat inclusif
Lettre mensuelle mars 2018 - Présentation du guide relatif à l'habitat inclusif de la CNSA
Lettre mensuelle mars 2018 - Présentation du guide relatif à l'habitat inclusif de la CNSA
01.03.2018
Veille et analyse
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Résidence services séniors
Les résidences seniors en France
Lettre mensuelle décembre 2017 - Présentation du troisième rapport du cabinet EHPA Conseil & Formation relatif aux résidences services séniors.
Lettre mensuelle décembre 2017 - Présentation du troisième rapport du cabinet EHPA Conseil & Formation relatif aux résidences services séniors.
01.12.2017
Veille et analyse
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Résidence autonomie
Note d'information N° DGCS/3A/2018/60 du 2 mars 2018 relative à la diffusion des modèles type de conventions entre la résidence autonomie et un EHPAD, un établissement de santé, un SSIAD ou un SPASAD visant à favoriser l’accueil de PAD dans la RA
Note d'information N° DGCS/3A/2018/60 du 2 mars 2018 relative à la diffusion des modèles type de conventions entre la résidence autonomie et un établissement d’hébergement pour personnes âgées...
Note d'information N° DGCS/3A/2018/60 du 2 mars 2018 relative à la diffusion des modèles type de conventions entre la résidence autonomie et un établissement d’hébergement pour personnes âgées...
22.03.2018
Textes juridiques
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Résidence autonomie
Arrêté du 27 décembre 2016 fixant le modèle de compte d’emploi du forfait soins des établissements mentionnés au IV de l’article L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté du 27 décembre 2016 fixant le modèle de compte d’emploi du forfait soins des établissements mentionnés au IV de l’article L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté du 27 décembre 2016 fixant le modèle de compte d’emploi du forfait soins des établissements mentionnés au IV de l’article L. 313-12 du code de l’action sociale et des familles
29.12.2016
Textes juridiques
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Paru au JO le 29 mai 2016
29.08.2016
Textes juridiques
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Résidence autonomie
Arrêté du 30 septembre 2014 relatif au calcul de l'APL attribuée aux personnes résidant dans un logement-foyer
Le présent arrêté a pour objet de revaloriser les paramètres du barème de l’APL selon l’évolution annuelle de l’indice de référence des loyers (IRL) établie à 0,57% pour le deuxième trimestre 2014.
Le présent arrêté a pour objet de revaloriser les paramètres du barème de l’APL selon l’évolution annuelle de l’indice de référence des loyers (IRL) établie à 0,57% pour le deuxième trimestre 2014.
24.02.2015
Textes juridiques
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Contrat de séjour ou DIPC
Important - Mise à jour contrat de séjour résidence autonomie FNADEPA (16/02/23)
Le contrat de séjour résidence autonomie de la FNADEPA actualisé (à ne pas diffuser).
Le contrat de séjour résidence autonomie de la FNADEPA actualisé (à ne pas diffuser).
05.04.2023
Document type
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Contrat de séjour ou DIPC
Contrat de séjour Résidence autonomie (17/02/2021)
Voici le nouveau contrat de séjour type pour les résidences autonomie (RA), établi par la FNADEPA. Il annule et remplace celui figurant dans le contrat de séjour Ehpad (diffusé en janvier 2019).
Voici le nouveau contrat de séjour type pour les résidences autonomie (RA), établi par la FNADEPA. Il annule et remplace celui figurant dans le contrat de séjour Ehpad (diffusé en janvier 2019).
18.02.2021
Document type
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Habitat inclusif
Guide de l'habitat inclusif pour les personnes âgées et les personnes handicapées
Guide de l'habitat inclusif pour les personnes âgées et les personnes handicapées
Guide de l'habitat inclusif pour les personnes âgées et les personnes handicapées
30.11.2017
Document type
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Résidence autonomie
Questions/réponses - habitats intermédiaires pour personnes âgées : les résidences autonomie
Questions/réponses - habitats intermédiaires pour personnes âgées : les résidences autonomie
Questions/réponses - habitats intermédiaires pour personnes âgées : les résidences autonomie
10.04.2017
Document type
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Résidence autonomie
Les résidences Autonomie au service de nos aînés
Né dans le village de Combrand département des Deux-Sèvres, en Nouvelle Aquitaine, Guy MAROLLEAU retrace une longue étape de sa vie : 1995/2017. Ce deuxième livre nous ouvre les portes d’une...
Né dans le village de Combrand département des Deux-Sèvres, en Nouvelle Aquitaine, Guy MAROLLEAU retrace une longue étape de sa vie : 1995/2017. Ce deuxième livre nous ouvre les portes d’une...
17.04.2019
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