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Résidence autonomie
Plan de réhabilitation des résidences autonomie
La Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) poursuit son soutien à la réhabilitation des résidences autonomie et renouvèle, pour l’année 2020, la mise en œuvre de son plan d’aide à...
La Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) poursuit son soutien à la réhabilitation des résidences autonomie et renouvèle, pour l’année 2020, la mise en œuvre de son plan d’aide à...
01.07.2020
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Résidence autonomie
Résidence autonomie - modèles type de conventions
Présentation des trois modèles de convention type pour les résidences autonomie accueillant des personnes âgées en perte d’autonomie, présentant un GIR 1 à 4.
Présentation des trois modèles de convention type pour les résidences autonomie accueillant des personnes âgées en perte d’autonomie, présentant un GIR 1 à 4.
27.03.2018
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Habitat inclusif
Guide - L'habitat inclusif
Lettre mensuelle mars 2018 - Présentation du guide relatif à l'habitat inclusif de la CNSA
Lettre mensuelle mars 2018 - Présentation du guide relatif à l'habitat inclusif de la CNSA
01.03.2018
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Résidence services séniors
Les résidences seniors en France
Lettre mensuelle décembre 2017 - Présentation du troisième rapport du cabinet EHPA Conseil & Formation relatif aux résidences services séniors.
Lettre mensuelle décembre 2017 - Présentation du troisième rapport du cabinet EHPA Conseil & Formation relatif aux résidences services séniors.
01.12.2017
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Résidence autonomie
Résidences autonomie : 1ere campagne de transmission des prix à la CNSA
L'application "prix-ESMS" est ouverte ! Les résidences autonomie sont invitées à transmettre leur prix avant le 30 juin.
L'application "prix-ESMS" est ouverte ! Les résidences autonomie sont invitées à transmettre leur prix avant le 30 juin.
06.06.2017
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Résidence autonomie
Résidences autonomie - transmission des tarifs
Prélude à la 1ère campagne de transmission des prix des résidences autonomie à la CNSA.
Prélude à la 1ère campagne de transmission des prix des résidences autonomie à la CNSA.
18.05.2017
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Résidence autonomie
Résidences autonomie - FAQ de la DGCS
Élaboration par la Direction Générale de la Cohésion Sociale d'une Foire aux Questions (FAQ) relative aux résidences autonomie.
Élaboration par la Direction Générale de la Cohésion Sociale d'une Foire aux Questions (FAQ) relative aux résidences autonomie.
10.04.2017
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Résidence autonomie
Résidences autonomie - remontée obligatoire des tarifs
Compte rendu de la participation de la FNADEPA à la deuxième réunion dédiée à la remontée des tarifs des résidences autonomie, sur le site www.pourlespersonnesagees.gouv.fr.
Compte rendu de la participation de la FNADEPA à la deuxième réunion dédiée à la remontée des tarifs des résidences autonomie, sur le site www.pourlespersonnesagees.gouv.fr.
03.03.2017
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Résidence autonomie
Publication arrêté - compte d'emploi du forfait soins en résidences autonomie
Fixation par arrêté pour les résidences autonomie percevant le forfait soins, le modèle de compte d’emploi afférant à ce dernier.
Fixation par arrêté pour les résidences autonomie percevant le forfait soins, le modèle de compte d’emploi afférant à ce dernier.
29.12.2016
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Résidence autonomie
"Décret résidences autonomie" : forfait autonomie, prestations minimales RA, publics accueillis et résiliation du contrat de séjour
Décret n°2016-696 du 27 mai 2016 relatif aux résidences autonomie et portant diverses dispositions relatives aux établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées
Décret n°2016-696 du 27 mai 2016 relatif aux résidences autonomie et portant diverses dispositions relatives aux établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées
31.05.2016
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