Autres prises en charge / Coopérations

Veille et analyse

(8)

Tous les documents de Veille et analyse

Centres de ressources territoriaux (CRT)

Décret et arrêté du 27 avril 2022 - Centre de ressources territorial (CRT) et médecin coordonnateur

Décret et arrêté publiés le 29 avril 2022 au Journal officiel relatif au CRT et au médecin coordonnateur

14.06.2022

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

USLD

Rapport Jeandel et Guérin sur les USLD et EHPAD - juillet 2021

Voici un rapport sur l'évolution des soins en des soins en unités de soins de longue durée (USLD) et Ehpad. Ce rapport se base sur les résultats d’une étude comparative des états pathologiques et...

20.07.2021

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Accueil de jour / Hébergement temporaire

DGCS - Cadre national d'orientation sur le répit et l'accueil temporaire - mars 2021

Voici une note d'information de la DGCS qui aborde diverses solutions de répit, dont l’accueil temporaire. le document décline quatre grandes orientations nationales. Présentation

03.05.2021

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Aidants

Directive européenne du 20 juin 2019 - Équilibre entre vie professionnelle et vie privée des aidants

Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont adopté le 13 juin une directive relative à l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée des parents et des aidants.

12.07.2019

Veille et analyse

Réservé aux adhérents

Textes juridiques

(9)

Tous les documents de Textes juridiques

Coordination territoriale

Décrets juillet/août 2026 - Renforcement de l’échelon départemental des ARS

Trois décrets publiés au Journal officiel apportent des précisions sur le renforcement de l’échelon départemental des agences régionales de santé.

10.11.2026

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

GCSMS – GTSMS

Instruction du 2 novembre 2026 - GTSMS

Une instruction interministérielle du 2 novembre 2026 relative à la mise en œuvre, à l’organisation et aux missions des groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux (GTSMS) a été publiée au...

09.11.2026

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Accueil de jour / Hébergement temporaire

Arrêté du 16 juin 2021 - montants plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport des PUV et AJ

Voici un arrêté qui fixe les montants des PUV et des accueils de jour pour 2021. Cet arrêté a été publié le 26 juin. Présentation.

29.06.2021

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Aidants

Arrêté du 5 décembre 2016 - Référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants

L'arrêté du 5 décembre 2016 fixe le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du Code...

11.12.2016

Textes juridiques

Réservé aux adhérents