Autres prises en charge / Coopérations

Accueil de jour / Hébergement temporaire

Arrêté fixant les montants plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport des PUV et AJ (29/06/2021)

Voici un arrêté qui fixe les montants des PUV et des accueils de jour pour 2021. Cet arrêté a été publié le 26 juin. Présentation.

29.06.2021

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HAD

Transformation de l'hospitalisation à domicile en activité de soins autorisée d'ici 2023 (01/06/2021)

Une ordonnance du 12 mai vient modifier le régime des autorisations d’activités de soins et des équipements matériels lourds. Elle porte notamment la transformation de l’hospitalisation à domicile...

03.06.2021

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Coordination territoriale

Décision du 6 novembre 2018 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

09.11.2018

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HAD

Décret n°2018-271 du 13 avril 2018 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile auprès des personnes bénéficiant de prestations réalisées par un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins

Décret n°2018-271 du 13 avril 2018 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile auprès des personnes bénéficiant de prestations réalisées par un service de soins...

15.04.2018

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HAD

Arrêté du 19 janvier 2017 portant abrogation de l’arrêté du 16 mars 2007 modifié fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergeme

Arrêté du 19 janvier 2017 portant abrogation de l’arrêté du 16 mars 2007 modifié fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents...

26.01.2017

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Aidants

Arrêté du 5 décembre 2016 fixant le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du code de l'action sociale et des familles

Arrêté du 5 décembre 2016 fixant le référentiel d'évaluation multidimensionnelle de la situation et des besoins des personnes âgées et de leurs proches aidants, prévu par l'article L. 232-6 du code...

11.12.2016

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HAD

INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce
de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

06.06.2016

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HAD

Circulaire n°DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD)

16.12.2013

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PASA/UHR

Arrêté du 9 avril 2013 portant application du I de l’article R. 314-50 du CASF pour les Ehpad autorisés à exercer une activité d’hébergement temporaire et exerçant une activité de PASA ou d'UHR

Arrêté du 9 avril 2013 portant application du I de l’article R. 314-50 du code de l’action sociale et des familles pour les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

17.04.2013

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