Les professionnels des ESMS - Page 2 of 22

Médecin

Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie - 26 juillet 2011

contrat médecins libéraux, UNCAM

30.08.2011

Textes juridiques

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Médecin

Conseil d'Etat, 1ère et 6ème sous-sections réunies : Médecins libéraux en EHPAD

intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; conformité aux droits et libertés ; question prioritaire de...

01.06.2011

Textes juridiques

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Médecin

Circulaire DSS du 11 mars 2011 relative à la mise en place du suivi du déploiement des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD

01.04.2011

Textes juridiques

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Médecin

Décret n°2010-1731 du 30 décembre 2010 relatif à l’intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

médecins libéraux, professionnels libéraux, médecin, libéral

04.01.2011

Textes juridiques

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Conventions types

Arrêté du 30 décembre 2010 fixant les modèles de contrats types devant être signés par les professionnels de santé exerçant à titre libéral et intervenant au même titre dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

médecin libéral, professionnel libéral

03.01.2011

Textes juridiques

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Divers

Arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 15 septembre 2010

Licenciement d'une ASH

01.10.2010

Textes juridiques

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Divers

Arrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation préparant à la fonction d’assistant de soins en gérontologie

13.09.2010

Textes juridiques

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Divers

Liste diplômes directeurs ets niv 1 et 2 circulaire

10.03.2010

Textes juridiques

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Divers

Liste diplômes directeurs ets niv 1 et 2 arrêté modificatif

10.03.2010

Textes juridiques

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Divers

Liste diplômes directeurs ets niv 1 et 2 arrêté de 2007

10.03.2010

Textes juridiques

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Divers

Assistant de soins en gérontologie

11.01.2010

Textes juridiques

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IDE / IDEC

Décret relatif aux conditions de réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers ou infirmières (Août 2008)

29.08.2008

Textes juridiques

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Divers

Décret relatif aux diplômes d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier (Août 2007)

Décret du 31 août 2007 relatif aux diplômes d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier et modifiant le code de la santé publique

30.08.2007

Textes juridiques

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Divers

Arrêté pris pour l'application de l'article D.312-176-8 du code de l'action sociale et des familles relatif aux formations à l'encadrement (Juin 2007)

Arrêté du 7 juin 2007 pris pour l'application de l'article D.312-176-8 du code de l'action sociale et des familles

07.06.2007

Textes juridiques

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Divers

Arrêté relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (Juin 2007)

Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale

05.06.2007

Textes juridiques

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Divers

Circulaire n°2007/179 relative à la qualification des professionnels chargés de la direction d'établissements ou services médico-sociaux (Avril 2007)

Circulaire n°2007/179 du 30 avril 2007 relative à la qualification des professionnels chargés de la direction d'établissements ou services médico-sociaux

30.04.2007

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