Fonctionnement de l'ESMS

Instruction DGOS du 28 juillet 2016 - Pharmaciens exerçant en PUI

Une instruction ministérielle portant sur les modalités de mise en œuvre du décret du 7 janvier 2015 relatif aux conditions d’exercice et de remplacement au sein des pharmacies à usage intérieur...

17.08.2016

Veille et analyse

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Fin de vie / Décès

Décrets et arrêté du 3 août 2016 - Nouveaux droits des malades et des personnes en fin de vie : arrêt des traitements et sédation profonde

présentation des décrets n° 2016-1066 et n° 2016-1067 du 3 août 2016 et de l'arrêté du 3 août 2016 pris en application de la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et...

08.08.2016

Veille et analyse

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Prévention

Rapport INSERM, Activité physique et prévention des chutes chez les personnes âgées

Ce document présente la synthèse et les recommandations du groupe d’experts réunis par l’Inserm dans le cadre de la procédure d’expertise collective (voir annexe 1) pour répondre à la demande du...

08.12.2014

Veille et analyse

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Bénévoles

Rapport simplification pour les associations 2014

Par lettre du 23 mai 20141, le Premier ministre Manuel Valls a nommé Monsieur le député Yves Blein parlementaire en mission auprès de Monsieur Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, et de Madame...

27.11.2014

Veille et analyse

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Dépôt de biens

Responsabilité du fait des vols, pertes et détérioration des objets déposés

25.08.2014

Veille et analyse

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Fin de vie / Décès

Comité Bioéthique, Les décisions médicales dans les situations de fin de vie et les implications éthiques des choix possibles

Comprenant que, comme le dit LV THOMAS « chaque société a la mort qu’elle mérite » et que toute société et toute période de l’histoire vit de ses propres paradoxes, le Présent Rapport s’intéressera...

03.06.2014

Veille et analyse

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Prévention

Analyse Maitre CARAMEL : Responsabilité de la surveillance d'un résident dément lors d'un acte de radiologie

05.03.2014

Veille et analyse

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Fin de vie / Décès

Analyse de l'Observatoire national de la fin de vie, La société face au vieillissement : le risque d'un naufrage social

03.03.2014

Veille et analyse

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Fin de vie / Décès

Observatoire Nationale de la fin de vie - Etude sur l'analyse des conditions de fin de vie et de décès des personnes âgées en EHPAD - 2012

L’étude « DéHPAD » analyse les conditions de fin de vie et de décès des personnes âgées en EHPAD.

11.03.2013

Veille et analyse

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Urbanisme

DGCCRF - Fiche pratique de la concurrence et de la consommation sur l’assurance de dommages ouvrage - 2012

La DGCCRF a publié une fiche pratique sur l'assurance dite de « dommages-ouvrage ».

20.08.2012

Veille et analyse

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Animation

Droits audiovisuels : Projection publique en ESMS - 2012

Cette présentation reprend les éléments juridiques relatifs aux présentations audiovisuelles.

14.05.2012

Veille et analyse

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Médecin

Mémento PATHOS pour la tenue des dossiers-résidents en EHPAD - 2009

PATHOS, codage, médecin coordonnateur

21.10.2011

Veille et analyse

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Circuit du médicament

HAS - Recommandations sur l'écrasement des médicaments en gériatrie

Voici des recommandations d'un groupe de travail de la HAS sur l'écrasement des médicaments en Gériatrie.

07.01.2011

Veille et analyse

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Fin de vie / Décès

CCNE - Avis 108 sur les questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs - 2009

La Comité Consultatif National d’Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé a rendu un avis relatif aux questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs.

09.04.2010

Veille et analyse

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Sécurité incendie

Avis de la Commission centrale de sécurité - Modification des règles de sécurité applicables dans les logements-foyers pour personnes âgées - 2006

L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité (2006) modifie les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées.

06.04.2006

Veille et analyse

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Bénévoles

Note de l'ACOSS - La cotisation accident de travail des membres bénévoles des CCAS - 2005

L'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) a publié une note sur les règles en matière de couverture du risque accident du travail pour les bénévoles des CCAS.

01.03.2005

Veille et analyse

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Base documentaire

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