Base documentaire

Textes et analyses juridiques, documents-types, études, ouvrages, publications de la FNADEPA... Tout est à retrouver ici !
Devenez adhérent pour avoir accès à l’entièreté de la base documentaire.

Tous les documents

(457)
Trier par
Veille et analyse
Étude réalisée dans le cadre de la mesure 1c du Plan Alzheimer 2008 2012
30.05.2011
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
16.02.2011
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Maladies neuro-dégénératives
Charte Alzheimer éthique et société 2010
21.09.2010
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
09.04.2010
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Budget / Finances
Avis relatif aux règles comptables applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (Mai 2007)
Avis du 4 mai 2007 relatif aux règles comptables applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux ainsi qu'aux associations et fondations gestionnaires des établissements sociaux...
Avis du 4 mai 2007 relatif aux règles comptables applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux ainsi qu'aux associations et fondations gestionnaires des établissements sociaux...
04.05.2007
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Prévention
Avis du conseil supérieur d'hygiène publique relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe (Mai 2006)
Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe des professionnels visés à l'article L3111-4 du code de la santé...
Avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France relatif à la mise en œuvre de la protection individuelle contre la grippe des professionnels visés à l'article L3111-4 du code de la santé...
10.07.2006
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Sécurité incendie
Avis de la Commission centrale de sécurité visant à modifier les règles de sécurité applicables dans les logements foyers pour personnes âgées (Avril 2006)
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité portant sur le type J dans les logements foyers est paru
L'avis modificatif de la Commission centrale de sécurité portant sur le type J dans les logements foyers est paru
06.04.2006
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Divers
Associations : formalités simplifiées
Une ordonnance prévoit trois types de simplification du régime des associations.
Une ordonnance prévoit trois types de simplification du régime des associations.
28.07.2005
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
Bénévoles
Cotisation accident du travail des bénévoles des CCAS
Quelles sont les règles en matière de couverture du risque accident du travail pour les bénévoles des CCAS ?
Quelles sont les règles en matière de couverture du risque accident du travail pour les bénévoles des CCAS ?
01.03.2005
Veille et analyse
Réservé aux adhérents
1 26 27 28
Filtrer par
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout Arrêt maladie - secteur privé Congés - secteur privé
Voir tout
Voir tout Contractuels
Voir tout Congés - fonction publique
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Voir tout
Devenez adhérent

Accédez à l’ensemble de la base documentaire et plus encore en devenant adhérent de la FNADEPA.