Maladies neuro-dégénératives

Arrêt du Conseil d'Etat du 12 novembre 2014 : Aide sociale

Le Conseil d'État précise que le contentieux portant sur les décisions d'admission à l'aide sociale des prestations légales relève de la compétence des juridictions de l'aide sociale, exception faite...

08.12.2014

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire CNAV 2014-2 du 14 janvier 2014, Rétablissement de l'assurance veuvage

23.01.2014

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Décret n° 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l’évaluation et à la validation du niveau de perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissementsd’hébergement pour personnes âgées dépendantes [...]

Décret no 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l’évaluation et à la validation du niveau de perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissements

11.01.2013

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Arrêté du 16 novembre 2012 fixant les référentiels d’activités et de compétences pour exercer le rôle et les missions du gestionnaire de casdans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer

26.11.2012

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire interministérielle du 8 novembre 2011 - plateformes d’accompagnement et de répit des aidants

CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD3A/DREES/2 011/422 du 8 novembre 2011 relative à la mesure 1b (plateformes d’accompagnement et de répit des aidants) du Plan Alzheimer et maladies...

25.10.2012

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 6 mars 2012 relative à l’organisation des filières régionales de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC)

Accident vasculaire cérébral - urgence SAMU - filière - télémédecine - offre de soins ambulatoire

20.04.2012

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 10 janvier 2012 relative à la mise en oeuvre de la mesure 4 du Plan Alzheimer : déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)

25.01.2012

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer 2008-2012 (mesure 1) : mise en application du décret n° 2011-1211 du 29 septembre 2011 relatif à l'accueil de jour

Plan Alzheimer 2008-2012 - mesure n°1 - accueil de jour - conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement : capacités minimales, délai de mise en conformité, frais de transport –...

05.01.2012

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Arrêt de la Cour de Cassation du 15 décembre 2011- Première chambre civile

(...) la maison de retraite accueillant des patients atteints de la maladie d’Alzheimer doit mettre en oeuvre tous les moyens pour prévenir les risques découlant de la liberté d’aller et venir de ces...

22.12.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 8 novembre 2011 relative à la mesure 1b (plateformes d’accompagnement et de répit des aidants) du Plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 et aux modalités de remontées d’informations concernant l'avancement du plan

13.12.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 19 septembre 2011 relative à la mesure 16 (pôle d’activités et de soins adaptés et unités d’hébergement renforcées) du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012

maladie d’Alzheimer, symptômes psycho-comportementaux, EHPAD, PASA, UHR, convergence tarifaire, tarification, labellisation

FAQ PASA UHR

25.11.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 20 septembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l’étude - action sur l’accompagnement et cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de trouble cognitifs

25.11.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 20 octobre 2011 relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées

mots clés Maladie d’Alzheimer et maladies apparentées, dignité des personnes, diagnostic précoce, consultation mémoire, centre mémoire de ressources et de recherche, maisons pour...

27.10.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 20 septembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'étude-action sur l'accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de troubles cognitifs.

La présente instruction a pour objet de définir les modalités de mise en oeuvre par les ARS de l'étude-action sur l'accompagnement et le cadre de vie en établissement des personnes âgées souffrant de...

21.10.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire du 19 septembre 2011 relative à la mesure 16 (Pôle d'activités et de soins adaptés et unités d'hébergement renforcées) du Plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012

La présente instruction a pour objet de donner des éléments d’informations aux ARS pour leur apporter un appui méthodologique dans la mise en oeuvre de la mesure 16 du plan Alzheimer 2008-2012

06.10.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Maladies neuro-dégénératives

Circulaire N° DGCS/SD3A/2011/110 du 23 mars 2011 relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du Plan Alzheimer (Mesure 6)

La présente circulaire a pour objet de présenter le cahier des charges des équipes spécialisées Alzheimer (ESA) à domicile et leur déploiement sur le territoire en 2011 et 2012. Cliquez sur le...

12.04.2011

Textes juridiques

Réservé aux adhérents

Base documentaire

Tous les documents