Recommandations de bonnes pratiques
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en ESMS
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en établissements et services médico-sociaux (MARS n°2023-17)
Conduite à tenir en présence de punaises de lit en établissements et services médico-sociaux (MARS n°2023-17)
Evaluation des ESSMS
Modalités de programmation des évaluations des ESSMS
Une instruction de la DGCS, relative à la mise en œuvre des évaluations de la qualité des ESSMS, destinée aux autorités tarifaires et de contrôle des ESSMS, est parue au Bulletin officiel Santé –...
Une instruction de la DGCS, relative à la mise en œuvre des évaluations de la qualité des ESSMS, destinée aux autorités tarifaires et de contrôle des ESSMS, est parue au Bulletin officiel Santé –...
Démarche qualité
Nouveaux documents - Evaluation de la qualité des ESSMS - mai 2022
En lien avec la publication du nouveau référentiel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute autorité de Santé (HAS) a mis en ligne deux...
En lien avec la publication du nouveau référentiel d'évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute autorité de Santé (HAS) a mis en ligne deux...
Démarche qualité
Lettres interministérielles : nouveau dispositif d’évaluation des ESSMS - avril 2022
lettre interministérielle relative à l’entrée en vigueur du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
lettre interministérielle relative à l’entrée en vigueur du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
Liberté religieuse
Miviludes - La prévention des dérives sectaires des personnes âgées - 2019
Dans un rapport publié en septembre, la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) s’intéresse à la prévention des dérives sectaires auprès des...
Dans un rapport publié en septembre, la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) s’intéresse à la prévention des dérives sectaires auprès des...
Secret médical
Règlement européen du 27 avril 2016 - RGPD
Présentation des nouvelles règles juridiques en matière de protection des données issues du RGPD.
Présentation des nouvelles règles juridiques en matière de protection des données issues du RGPD.
Bientraitance / Maltraitance
Rapport - Maltraitances financières - 2018
Présentation du rapport remis par Alain KOSKAS relatif aux maltraitances financières à l’égard des personnes âgées.
Présentation du rapport remis par Alain KOSKAS relatif aux maltraitances financières à l’égard des personnes âgées.
Liberté d’aller et venir
CEAR - L'exercice des droits et libertés du résident - 2017
Le Comité d’éthique d’Adef Résidences (CEAR) a mis en ligne sur son site un rapport consacré au risque dans l’exercice des droits et libertés du résident en établissement médico-social, afin...
Le Comité d’éthique d’Adef Résidences (CEAR) a mis en ligne sur son site un rapport consacré au risque dans l’exercice des droits et libertés du résident en établissement médico-social, afin...